{"id":3759,"date":"2017-04-05T08:05:47","date_gmt":"2017-04-05T08:05:47","guid":{"rendered":"http:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/?p=3759"},"modified":"2017-04-05T08:05:47","modified_gmt":"2017-04-05T08:05:47","slug":"declaration-commune-des-avocats-des-juges-et-des-journalistes-sur-la-repression-continue-de-letat-de-droit-en-turquie","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/2017\/04\/05\/declaration-commune-des-avocats-des-juges-et-des-journalistes-sur-la-repression-continue-de-letat-de-droit-en-turquie\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration commune des avocats, des juges et des journalistes sur la r\u00e9pression continue de l\u2019\u00e9tat de droit en Turquie"},"content":{"rendered":"
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Le Conseil des barreaux europ\u00e9ens (CCBE), la F\u00e9d\u00e9ration europ\u00e9enne des journalistes (FEJ) et l\u2019Association europ\u00e9enne des magistrats (AEM) condamnent fermement la pers\u00e9cution g\u00e9n\u00e9rale exerc\u00e9e actuellement en Turquie \u00e0 l\u2019encontre des avocats, des journalistes et des magistrats.<\/p>\n

Apr\u00e8s la tentative de coup d\u2019\u00c9tat du 15 juillet 2016, le gouvernement turc a d\u00e9clar\u00e9 l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence et adopt\u00e9 21 d\u00e9crets-lois qui ont gravement port\u00e9 atteinte aux droits de l\u2019homme et \u00e0 l\u2019\u00e9tat de droit dans le pays. Des milliers de juges et de procureurs et des centaines de journalistes et d\u2019avocats ont \u00e9t\u00e9 licenci\u00e9s, d\u00e9tenus ou arr\u00eat\u00e9s. Une censure g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des m\u00e9dias a \u00e9t\u00e9 mise en place et des centaines d\u2019organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile ont \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9es. Plusieurs associations d\u2019avocats et l\u2019association ind\u00e9pendante des magistrats YARSAV ont \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9es et leurs avoirs ont \u00e9t\u00e9 saisis ou gel\u00e9s sans compensation.<\/p>\n

A l\u2019heure actuelle, environ 2000 juges et procureurs (sur les 4088 destitu\u00e9s), 350 avocats et pr\u00e8s de 150 journalistes et professionnels des m\u00e9dias sont en d\u00e9tention, en plus des 867 autres avocats qui sont poursuivis. La plupart d\u2019entre eux sont cibl\u00e9s uniquement pour avoir exerc\u00e9 leurs activit\u00e9s professionnelles, sur base d\u2019accusations de pr\u00e9tendu soutien \u00e0 des organisations terroristes. Dans de nombreux cas, ils sont d\u00e9tenus sans avoir \u00e9t\u00e9 inculp\u00e9s et sans avoir comparu devant un juge. Lorsque les tribunaux turcs d\u00e9livrent des mandats d\u2019arr\u00eat, ils ordonnent le gel des biens, rendant les d\u00e9tenus incapables de subvenir aux besoins de leur famille.<\/p>\n

Les d\u00e9crets-lois adopt\u00e9s portent atteinte au droit de d\u00e9fense. Dans les affaires relatives \u00e0 la l\u00e9gislation antiterroriste, les d\u00e9tenus n\u2019ont pas acc\u00e8s \u00e0 un avocat au cours des cinq premiers jours de garde \u00e0 vue, ce droit pouvant \u00eatre suspendu jusqu\u2019\u00e0 six mois. Lorsque l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un avocat est autoris\u00e9, le secret professionnel est viol\u00e9 : les entretiens des clients en prison sont enregistr\u00e9s et se d\u00e9roulent souvent en pr\u00e9sence d\u2019un agent de police dans la salle, et les documents sont confisqu\u00e9s et contr\u00f4l\u00e9s. En outre, plusieurs organisations non gouvernementales ont exprim\u00e9 leurs inqui\u00e9tudes au sujet des mauvais traitements inflig\u00e9s fr\u00e9quemment aux d\u00e9tenus1.<\/p>\n

Les organisations soussign\u00e9es rappellent que l\u2019ind\u00e9pendance de la magistrature est une composante essentielle du maintien de l\u2019\u00e9tat de droit dans une soci\u00e9t\u00e9 libre. Elle est garantie par les Principes fondamentaux des Nations Unies relatifs \u00e0 l\u2019ind\u00e9pendance de la magistrature qui pr\u00e9voient que l\u2019ind\u00e9pendance de la magistrature est garantie par l\u2019\u00c9tat et consacr\u00e9e par la Constitution ou la loi du pays. Les Principes fondamentaux pr\u00e9voient qu\u2019il incombe \u00e0 toutes les institutions, gouvernementales et autres, de respecter l\u2019ind\u00e9pendance de la magistrature. La n\u00e9cessit\u00e9 absolue et les exigences d\u2019ind\u00e9pendance de la magistrature au sein d\u2019un \u00c9tat d\u00e9mocratique sont clairement \u00e9nonc\u00e9es dans la Recommandation 2010\/12 du Comit\u00e9 des Ministres du Conseil de l\u2019Europe ainsi que dans plusieurs avis du Conseil consultatif de juges europ\u00e9ens. L\u2019\u00e9l\u00e9ment central est l\u2019\u00e9quilibre des pouvoirs, qui exige l\u2019absence de toute influence du gouvernement, du pr\u00e9sident et du parlement sur la magistrature.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Les avocats jouent un r\u00f4le fondamental dans la protection des droits de l\u2019homme et des libert\u00e9s fondamentales. Comme le souligne la Recommandation du Conseil de l\u2019Europe sur la libert\u00e9 d\u2019exercice de la profession d\u2019avocat N\u00b0 R(2000)21 du 25 octobre 2000, \u00ab Toutes les mesures n\u00e9cessaires devraient \u00eatre prises pour respecter, prot\u00e9ger et promouvoir la libert\u00e9 d\u2019exercice de la profession d\u2019avocat sans discrimination ni ing\u00e9rence injustifi\u00e9e des autorit\u00e9s ou du public, notamment \u00e0 la lumi\u00e8re des dispositions pertinentes de la Convention europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme \u00bb. En outre, conform\u00e9ment aux Principes de base des Nations Unies relatifs au r\u00f4le du barreau, les pouvoirs publics veillent \u00e0 ce que les avocats puissent s\u2019acquitter de toutes leurs fonctions professionnelles sans entrave, intimidation, harc\u00e8lement ni ing\u00e9rence indue (principe 16). En outre, Les avocats ne doivent pas \u00eatre assimil\u00e9s \u00e0 leurs clients ou \u00e0 la cause de leurs clients du fait de l\u2019exercice de leurs fonctions (principe 18).<\/p>\n

\u00ab Toute personne a droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Ce droit comprend la libert\u00e9 d\u2019opinion et la libert\u00e9 de recevoir ou de communiquer des informations ou des id\u00e9es sans qu\u2019il puisse y avoir ing\u00e9rence d\u2019autorit\u00e9s publiques et sans consid\u00e9ration de fronti\u00e8re. Le pr\u00e9sent article n\u2019emp\u00eache pas les \u00c9tats de soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cin\u00e9ma ou de t\u00e9l\u00e9vision \u00e0 un r\u00e9gime d\u2019autorisations \u00bb indique l\u2019article 10 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme (CEDH). En outre, le commissaire aux droits de l\u2019homme du Conseil de l\u2019Europe, Nils Mui\u017enieks, a indiqu\u00e9 en d\u00e9tail dans un M\u00e9morandum sur les cons\u00e9quences pour les droits de l\u2019homme des mesures d\u2019urgence prises en Turquie du 15 f\u00e9vrier 2017, que \u00ab le fait d\u2019appliquer trop largement les notions de \u00ab propagande terroriste \u00bb et de \u00ab soutien \u00e0 une organisation terroriste, y compris \u00e0 des d\u00e9clarations et \u00e0 des personnes qui, de toute \u00e9vidence, n\u2019incitent pas \u00e0 la violence refl\u00e8te une croyance erron\u00e9e selon laquelle le fait de restreindre la libert\u00e9 d\u2019expression en enfreignant les normes internationales en mati\u00e8re de droits de l\u2019homme aidera \u00e0 r\u00e9soudre ces probl\u00e8mes. La violence et la menace du recours \u00e0 la violence est le composant de base du concept de \u00ab terrorisme \u00bb, qui ne doit pas servir d\u2019appellation passe-partout pour sanctionner des d\u00e9clarations ne comprenant pas de tels \u00e9l\u00e9ments, m\u00eame si ces d\u00e9clarations ne sont pas consensuelles, choquent ou sont politiquement g\u00eanantes. \u00bb<\/p>\n

Dans un rapport sur le fonctionnement des institutions d\u00e9mocratiques en Turquie du 8 mars2, la commission de suivi de l\u2019Assembl\u00e9e parlementaire du Conseil de l\u2019Europe (APCE) a indiqu\u00e9 \u00ab \u00eatre pr\u00e9occup\u00e9e par la situation des m\u00e9dias en Turquie, l\u2019interpr\u00e9tation extensive de la Loi anti-terroriste qui est contraire aux normes du Conseil de l\u2019Europe, porte gravement atteinte aux fondements d\u00e9mocratiques du pays et conduit \u00e0 la criminalisation et \u00e0 la poursuite des d\u00e9fenseurs des droits de l\u2019homme et des avocats. \u00bb<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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Rappelant que la magistrature, la profession d\u2019avocat et les m\u00e9dias constituent la pierre angulaire d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique, les organisations soussign\u00e9es exhortent le gouvernement turc \u00e0 :<\/p>\n

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  • restaurer un syst\u00e8me judiciaire ind\u00e9pendant conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Etat de droit;<\/li>\n
  • garantir la libert\u00e9 d\u2019expression et des m\u00e9dias ;<\/li>\n
  • garantir \u00e0 tous les citoyens le droit fondamental d\u2019acc\u00e8s \u00e0 la justice et \u00e0 un avocat ;<\/li>\n
  • respecter ses engagements internationaux \u00e0 prot\u00e9ger les droits de l\u2019homme, tels que garantis par la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme et d\u2019autres accords internationaux ;<\/li>\n
  • faire pr\u00e9valoir l\u2019\u00e9tat de droit et la d\u00e9mocratie dans le pays ;<\/li>\n
  • lib\u00e9rer tous les juges, procureurs, avocats et journalistes d\u00e9tenus de mani\u00e8re indue pour avoir\u00a0exerc\u00e9 leurs activit\u00e9s professionnelles ;<\/li>\n
  • mettre fin \u00e0 la pers\u00e9cution des juges, des procureurs, des avocats et des journalistes.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n
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    La FEJ<\/strong><\/p>\n

    La F\u00e9d\u00e9ration europ\u00e9enne des journalistes (FEJ) est la plus importante organisation de journalistes en Europe. Elle repr\u00e9sente plus de 320 000 journalistes \u00e0 travers 71 syndicats et associations dans 43 pays. La FEJ se bat pour les droits sociaux et professionnels des journalistes qui travaillent dans tout type de m\u00e9dia \u00e0 travers l\u2019Europe. La FEJ promeut et d\u00e9fend les droits \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression et d\u2019information tels que garantis par l\u2019article 10 de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme. La FEJ soutient ses affili\u00e9s pour promouvoir le d\u00e9veloppement syndical et recruter de nouveaux membres. Elle vise \u00e0 cr\u00e9er un environnement propice au journalisme de qualit\u00e9, \u00e0 l\u2019ind\u00e9pendance journalistique, au pluralisme, aux valeurs du service public, dans des conditions de travail d\u00e9centes.<\/p>\n

    L\u2019AEM<\/strong><\/p>\n

    L\u2019Association europ\u00e9enne des magistrats (AEM), groupe r\u00e9gional de l\u2019Union internationale des magistrats (UIM, fond\u00e9e en 1953) est une association repr\u00e9sentant les associations ind\u00e9pendantes nationales des juges de 44 pays. L\u2019AEM d\u00e9fend l\u2019ind\u00e9pendance du pouvoir judiciaire comme condition essentielle de la fonction judiciaire et garantie des droits de l\u2019homme et de la libert\u00e9 ainsi que de la sauvegarde de la position constitutionnelle et morale du pouvoir judiciaire. L\u2019AEM\/UIM a le statut d\u2019observateur aupr\u00e8s du Conseil de l\u2019Europe et des Nations Unies.<\/p>\n

    Le CCBE<\/strong><\/p>\n

    Le Conseil des barreaux europ\u00e9ens (CCBE), fond\u00e9 en 1960, est une association internationale sans but lucratif. D\u00e8s sa cr\u00e9ation, le CCBE a toujours \u00e9t\u00e9 le premier \u00e0 exprimer les avis des avocats europ\u00e9ens et \u00e0 d\u00e9fendre les principes juridiques fondamentaux de la d\u00e9mocratie et de l\u2019\u00e9tat de droit. Le CCBE est reconnu comme porte- parole de la profession d\u2019avocat en Europe et repr\u00e9sente, \u00e0 travers ses membres, plus d\u2019un million d\u2019avocats europ\u00e9ens. Le CCBE est compos\u00e9 de barreaux de 45 pays de l\u2019Union europ\u00e9enne, de l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en et de l\u2019Europe \u00e9largie.<\/p>\n

    Le CCBE a d\u00e9cern\u00e9 son Prix des droits de l\u2019homme de 2016 \u00e0 quatre avocats turcs qui ont \u00e9t\u00e9 particuli\u00e8rement actifs dans la d\u00e9fense des droits de l\u2019homme et de de l\u2019\u00e9tat de droit en Turquie : Ay\u015fe Bing\u00f6l Demir, Ay\u015fe Acinikli, Ramazan Demir et, \u00e0 titre posthume, \u00e0 Tahir El\u00e7i, le pr\u00e9sident du barreau de Diyarbak\u0131r, assassin\u00e9 le 28 novembre 2015.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Le Conseil des barreaux europ\u00e9ens (CCBE), la F\u00e9d\u00e9ration europ\u00e9enne des journalistes (FEJ) et l\u2019Association europ\u00e9enne des magistrats (AEM) condamnent fermement la pers\u00e9cution g\u00e9n\u00e9rale exerc\u00e9e actuellement en Turquie \u00e0 l\u2019encontre des avocats, des journalistes et des magistrats. Apr\u00e8s la tentative de coup d\u2019\u00c9tat du 15 juillet 2016, le gouvernement turc a d\u00e9clar\u00e9 l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence et adopt\u00e9 21 d\u00e9crets-lois qui ont gravement port\u00e9 atteinte aux droits de l\u2019homme et \u00e0 l\u2019\u00e9tat de droit dans le pays. Des milliers de juges et de procureurs et des centaines de journalistes et d\u2019avocats ont \u00e9t\u00e9 licenci\u00e9s, d\u00e9tenus ou arr\u00eat\u00e9s. Une censure g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e des m\u00e9dias a…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":3760,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-3759","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-uncategorized"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3759","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3759"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3759\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3761,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3759\/revisions\/3761"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3760"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3759"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3759"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/europeanjournalists.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3759"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}